HORSE STORIES

Chemin de Chazelle

13370 MALLEMORT

T. : (+33) 4 42 47 43 78

E mail : horsestories@orange.fr

Site internet : www.horsestories.fr

 

Présidente : Geneviève ARAGNOL 

SAS au capital de 3 000 € -

N° Siret 533 898 219 00019 -

Code NACE 4778C -

N° TVA Intracom. FR17533898219 - RCS Tarascon

 

 

 - FORMULAIRE DE CONTACT -

Conditions Générales de Vente

1. GENERALITES

 

1.1. Nos marchandises sont vendues fermes. Aucun échange de produit ne sera accepté sans accord préalable.

1.2. En cas de retour la marchandise devra nous parvenir en port payé.

1.3. Les articles personnalisés ou commande spéciale, dès lors qu'ils sont conformes à la commande reçue, ne sont ni repris, ni échangés.

1.4. Nous nous réservons le droit d'appliquer un prix de décôte de 25% pour tout matériel ou produit détérioré.

 

2. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

 

Jusqu'à règlement complet de la facture, les marchandises sont l'exclusive propriété de la société HORSE STORIES. Le client assurera la marchandise contre les risques d'incendie, de détérioration, de vol et d'inondation à compter de la date d'expédition. En cas de saisie, de saisie arrêt ou autre mesure prisent par un tiers, nous devrons en être tenu informé immédiatement. En cas de non paiement total ou partiel de la marchandise à la date d'échéance ou en cas de non respect par l'acheteur d'une seule des conditions de vente, le vendeur peut exiger, de plein droit et sans formalité la restitution des marchandises aux frais, risques et périls de l'acheteur.

 

3. PRIX

 

Les prix établis dans ce tarif remplacent tous les prix des produits identiques des tarifs précédents.

Les prix mentionnés dans nos tarifs sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de variation selon les conditions économiques du jours ou les conditions tarifaires de nos fournisseurs. Nos tarifs sont mentionnés en TTC sur notre site de vente en ligne. Nos tarifs sont mentionnés HT pour les contrats professionnels. Lors des expéditions le prix du tarif en cours sera appliqué pour la facturation.

 

4. ENREGISTREMENT ET ANNULATION DES COMMANDES

 

Les commandes sont enregistrées en application des conditions précisées. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande dans les cas suivants : 

- factures impayées

- faillite

- fin de stock

Pour toute commande passée par téléphone, il peut être exigé une confirmation écrite par e-mail ou fax et signée. Seules les commandes écrites peuvent être contestées.

Lors de la première commande d'un nouveau client, le montant entier de la commande devra être payé par avance.

Pour chaque commande annulée ou refusée lors de la livraison des frais d'administrations de 10% de la commande seront facturés. 

Traitement des reliquats de commande : sauf indication contraire, les articles qui ne sont pas disposnibles immédiatement lors de la date de commande, sont gardés en instance de reliquats et joints, automatiquement et dès leur entrée en stock, à la commande suivante au tarif en vigueur à la date de livraison.

Des frais de transport sont applicables pour chaque commande.

 

5. CONDITIONS D'EXPEDITION

 

5.1. Expédition par voie postale : Le tarif en vigueur des frais de port sont donnés  à titre indicatifs  et sont susceptibles de variations selon les conditions de nos prestataires.

Le franco de port est appliqué pour les commandes supérieures à 200 euro TTC pour tout envoi postal conforme au poids, volume et délai pris en charge par le service en vigueur.

En cas de commandes exceptionnelles en poids, volume et délai express, les frais de transports seront toujours appliqués. Il est exigé une validation écrite donnant accord au devis du montant de ces frais de transport. Seuls les devis dûment signés, nous permettra de mettre en expedition les commandes.

5.2. Transport : toutes nos marchandises, même expediées franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. Nous déclinons toute responsabilité sur la casse ou avvarie qui pourrait se produire au cours du transport. passé un délai de 48H00, à compter de la date de livraison des marchandises, aucune réclamation ne sera acceptée.

5.3. Réception des machandise :  Tout nos colis sont controlés avec soin, ils sont intacts et en bon états avant expéditions, en cas de mauvaise réception, trace d'avarie, nous dégageons toute responsabilité si aucune réserve n'a été faite auprès du transporteur au moment de la livraison et confirmé par lettre recommandée.

 

OU VENIR NOUS VOIR

T : 04 42 47 43 78

Du mardi au samedi

matin de 09h30 à 12h00

Après-midi de 14h30 à 18h30

1 Chemin de Chazelle

13370 MALLEMORT

FRANCE

LANGUEDOC-ROUSSILLON

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Héraud (34)

PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Alpes de Hautes Provence (04)

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